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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART
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LE CARTON A DE L'AVENIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CARTON A DE L'AVENIR
PAPCART, SAS

Numéro de dépôt :
3645955
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
LE CARTON A DE L\'AVENIR de PAPCART

Présentation de la marque LE CARTON A DE L'AVENIR

Déposée le 22 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARTON A DE L'AVENIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART domicilié(e) Zone Industrielle Le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 800 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A domicilié(e) 6 cours Raphaël Binet BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARTON A DE L'AVENIR est expirée depuis le 22 avril 2019.

PAPCART a également déposé les autres marques suivantes : PERFYQUAL , PAPCART CARTONNAGES , EUROBOX , CUBI PACK , EURO'CLASS , OSTREAPACK , PAPCART , CUBI PACK


PAPCART, SAS - Zone Industrielle Le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France - SIREN 870800489


SELARL MB&A - 6 cours Raphaël Binet BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Carton, emballages en carton ou en papier, boîtes en carton ou en papier, récipients d'emballage en carton, produits de l'imprimerie, cartes, livres ; sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en papier, en carton, en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en carton pour la cosmétique, la mode ; emballages alimentaires en carton.

Récipients pour le ménage ou la cuisine ; récipients, emballages, boîtes (non métalliques) pour les boissons ou pour les aliments ; récipients, emballages, boîtes (non métalliques) pour produits ou nécessaires de toilette.

Service d'emballage, de conditionnement, d'entreposage de marchandises et produits.